Le 7 décembre, Apple France, par le biais du cabinet de juristes Wilson & Berthelot, nous a mis en demeure de retirer la page "Roue Apple"
pour infraction à la propriété intellectuelle et détournement de la marque à des fins promotionnelles.
D'après l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une œuvre ne peut s'opposer à la parodie, le pastiche ou la caricature du moment que ceux-ci respectent les lois du genre, ce qui est le cas.
La jurisprudrence autorise même la commercialisation d'une parodie de marque (CA PARIS, 4ème Ch., Section A, 9 septembre 1998, Société SERI BRODE C/ PROCTER & GAMBLE France).
Mais, vous l'imaginez, nous ne sommes pas avocats et n'avons ni l'énergie ni l'argent pour nous engager dans des démarches juridiques.
Si quelqu'un souhaite héberger la page de la "Roue Apple", nous mettrons avec joie à sa disposition les fichiers de celle-ci.
Merci à tous pour vos visites et votre humour !
Apple France has ordered us to remove this page, but you can still have access to an English version of it. Figure it out for yourself.